Lundi 4 novembre
Matignon :
16h40 – Remise du rapport de Bernard Pêcheur, sur l’évolution de la fonction publique. Hôtel de Matignon
Saint-Etienne (Loire) :
Déplacement du Premier ministre pour présenter le plan « Une nouvelle donne pour l’innovation »
Assemblée nationale :
16h00 – Examen du projet de loi de finances: Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.
21h30 – Examen du projet de loi de finances: débat sur les investissements d’avenir.
Commissions:
Finances et Lois. 15h – commission élargie sur les missions budgétaires Gestion des finances publiques et des ressources humaines.
Finances et Affaires culturelles. 21h – commission élargie sur la mission budgétaire Culture.
Sénat :
15H00 et soir – suite de l’examen du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites.
Evénements : Salle Clemenceau -colloque sur « les Maisons d’Assistances Maternelles, une réponse complémentaire aux besoins des familles, évaluation et propositions de développement dans nos territoires ».
Mardi 5 novembre
Matignon :
11h00 – Réunion de ministres sur le tourisme. Hôtel de Matignon.
Assemblée nationale :
15h00 – Questions au gouvernement; Vote définitif des projets de loi contre la fraude fiscale et créant un procureur financier; Examen du projet de loi de finances: Enseignement scolaire, Recherche et enseignement supérieur;
21h30 – Examen du projet de loi de finances: Justice, Pouvoirs publics.
Commissions:
Finances. 9h30 – commission élargie sur la mission budgétaire Engagements financiers de l’État.
Finances, Affaires étrangères et Lois. 16h15 – commission élargie sur la mission budgétaire Immigration, asile et intégration.
Lois. 18H30 – Audition de Marylise Lebranchu, ministre de la Fonction publique, de la décentralisation et de la Réforme de l’Etat par la commission des Lois dans le cadre de l’examen es avis budgétaires 2014.
Finances, Affaires culturelles et Affaires étrangères. 21h – commission sur la mission budgétaire Médias, livre et industries culturelles.
Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel. 9h30 – réunion.
Commission d’enquête relative aux causes du projet de fermeture de l’usine Goodyear d’Amiens-Nord. 17h30 – Auditions des avocats de la CGT et de la direction.
Activités du président de l’Assemblée nationale Claude Bartolone :
19h00 – Séminaire « Les transports au XXIème siècle », 1ère édition des « Mardis de l’avenir » à l’Hôtel de Lassay.
Sénat :
14h30 et soir – suite de l’examen du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites.
Commissions:
Affaires économiques. 15h00, – audition de Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture, sur le PLF pour 2014 et sur la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC).
Développement durable. 16h30 – audition de Cécile Duflot, ministre de l’Egalité des Territoires et du Logement, sur les crédits de la mission « politique des territoires » (PLF 2014).
Finances. 18H30 – audition de Pierre Moscovici sur le bilan du pacte national pour la croissance, la compétitivité et l’emploi.
Mercredi 6 novembre
Elysée :
09h30 – Entretien avec M. Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre.
10h00 – Conseil des Ministres.
Paris :
14h30 – Intervention de Marylise Lebranchu au Conseil supérieur de la fonction publique de l’Etat.
Assemblée nationale :
15h00 – Questions au gouvernement; Examen du projet de loi de finances: Sports et jeunesse, Action extérieure de l’Etat, Aide publique au développement;
21h30 – Examen du projet de loi de finances: Outre-mer.
Commissions:
Affaires européennes et Lois. 16h30 – audition de Christiane Taubira, Garde des Sceaux, ministre de la Justice.
Finances, Affaires économiques et Affaires étrangères. 16h15 – commission élargie sur la mission budgétaire Économie.
Finances et Affaires économiques. 21h – commission sur la mission budgétaire Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales.
Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel. 16h30 – Audition de Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes. 9h30 – audition de Danielle Bousquet, présidente du Haut conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l’égalité entre les femmes et les hommes.
Sénat :
14h30 et soir – examen du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire.
Commission:
Mission commune d’information sur le sport professionnel. 15h30 – Audition de Claudy Lebreton, président de l’Assemblée des départements de France (ADF); 16h30 – Auditions de Jean-Marc Todeschini (PS, Moselle) et Dominique Bailly (PS Nord), auteurs d’un rapport d’information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture sur le financement public des grandes infrastructures sportives.
Jeudi 7 novembre
Elysée:
09h45 – Entretien avec M. Michel DESTOT, député de l’Isère, maire de Grenoble et président de l’Association des maires de grandes villes de France.
16h00 – Allocution pour le lancement des commémorations du Centenaire de la Première guerre mondiale.
Assemblée nationale :
09h30 – Examen du projet de loi de finances: Relations avec les collectivités territoriales.
15h00 – Examen du projet de loi de finances: Solidarités, insertion et égalité des chances.
21h30 – Examen du projet de loi de finances: Travail et emploi.
Commissions:
Finances et Affaires sociales. 9h30 – commission élargies sur la mission budgétaire Santé.
Finances, Affaires économiques, Affaires étrangères et Développement durable. 15h et 21h – commission élargie sur la mission budgétaire Écologie, développement et mobilité durables.
Paris :
Remise du rapport Nogué à Sylvia Pinel, ministre du Tourisme, sur le potentiel emploi dans la filière touristique française.
Sénat :
09H30, 16H00 et soir – suite de l’examen du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire.
15H00 – questions cribles thématiques sur la montagne.
vendredi 8 novembre
Elysée:
11h00 – Rencontre avec les chefs des organisations internationales siégeant au G20.
Marseille :
Déplacement de Jean-Marc Ayrault à Marseille.
Assemblée nationale :
09H30 – Examen du projet de loi de finances: Sécurités, Immigration, asile et intégration.
15H00 – Examen du projet de loi de finances: Administration générale, Politique des territoires, Logement et ville.
