Lundi 2 décembre
Paris :
12h00 – Entretien de Claude Bartolone avec Jean-Paul Huchon, Président du Conseil régional d’Ile-de-France et Daniel Guiraud, Premier vice-Président du Conseil général de la Seine-Saint-Denis, Maire des Lilas.
10h30 : Rendez-vous de Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargé de la Décentralisation avec Stéphane TRAVERT, Député de la Manche et rapporteur pour avis du projet de loi MAPTAM pour la commission des Affaires culturelles.
Bordeaux :
Palais des Congrès – Assises nationales du risque naturel organisées par le ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie (et 3).
Mardi 3 décembre
Montpellier-Sète :
9es Assises de l’économie maritime et du littoral (et 4).
Assemblée nationale :
Séances :
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2013.
– 9h00 : Rendez-vous de Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la Décentralisation avec Olivier DUSSOPT, Député de l’Ardèche, rapporteur du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM).
Sénat :
Mission commune d’information sur les rythmes scolaires : audition de Guillaume Gaubert, directeur des affaires financières du ministère de l’éducation nationale et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, de Marcel Rufo, pédopsychiatre, chef de service à l’hôpital Saint-Marguerite à Marseille, de Jean-Paul Delahaye, inspecteur général de l’éducation nationale, directeur général de l’enseignement scolaire au ministère de l’éducation nationale.
Agenda du président Jean-Pierre Bel :
10H30 – Présentation du rapport 2013 de Transparency International France.
Malakoff :
09H30 – Présentation par l’Insee de sa publication sur « Formations et Emploi », panorama des dernières évolutions du système éducatif, de l’insertion des jeunes et de l’accès des adultes à la formation tout au long de la vie.
Mercredi 4 décembre
Paris :
14H30 – Conférence de presse de l’Unof-CSMF (syndicat de médecins libéraux) sur la revalorisation de la consultation de base à 25 euros et le mouvement de contestation dans les EHPAD (hospitalisation à domicile), entre autres.
16h30 – Réunion de Marylise Lebranchu, ministre de la Réforme de l’Etat, de la fonction publique et de la décentralisation avec les organisations syndicale à propos du prochain comité interministériel de la modernisation de l’action publique.
Matignon :
13h00 – Déjeuner avec Jacques Pélissard, président de l’Association des Maires de France, Daniel Delaveau, président de l’Assemblée des Communautés de France, Claudy Lebreton, président de l’Assemblée des Départements de France, Alain Rousset, président de l’Association des Régions de France – Hôtel de Matignon
Assemblée nationale :
– Vote de la proposition de loi de renforcement de la lutte contre le système prostitutionne.
– Suite de l’examen du projet de loi de finances rectificative pour 2013
Jeudi 5 décembre
France :
Le SNUipp-FSU, premier syndicat du primaire, appelle les instituteurs à faire grève « massivement » contre la réforme des rythmes scolaires. Appel aussi de FO, SUD et CGT pour l’abrogation du décret sur les rythmes.
Assemblée nationale :
Séances:
09h30, 15h30 et 21h30: journée consacrée à des propositions de loi de l’UMP
– Libre choix des maires sur rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré
– Ouverture des commerces la nuit
– Lutte contre l’ambroisie
Principales auditions en commission :
– Mission d’information sur les relations entre l’école et les parents. 9h00. Auditions ouvertes à la presse 5ème bureau (Palais Bourbon) de l’Apel (parents d’élèves de l’enseignement libre) puis de l’Unaf (Union nationale des associations familiales).
Sénat :
Evénements:
– 09h00-13h00 : colloque « Évaluation et qualité de la législation: Quel rôle pour les parlements ? », organisé en partenariat par la Commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois et l’Organisation de coopération et de développement économiques.
– 08H45 – Conférence de presse de la Fédération des Villes moyennes (FVM); présentation des chiffres 2013 de la FVM par Christian Pierret, ancien ministre, président de la FVM; point sur l’actualité fiscale et conséquences pour les collectivités.
Paris :
09H00 – Petit-déjeuner de France Nature Environnement sur « Agrocarburants : le désastre quand l’Union européenne et les Etats laissent la main à l’agrobusiness ».
Marseille :
-13h30:Réunion ministérielle de l’OCDE présidée par la France,représentée par Mme Marylise Lebranchu, et co-présidée par le Japon et la Mexique en présence deM. Angel GURRIA, Secrétaire général et des ministres membres de l’OCDE : « Région et villes : les politiques publique à la rencontre des citoyens ».
– 18h00 : Remise du rapport OCDE à l’Etat Français représenté par Mme Marylise Lebranchu : « Vers une croissance plus inclusive de la métropole Aix-Marseille : une perspective internationale ».
