Mardi 7 janvier
Paris :
09H15 – Remise du rapport sur l’habitat collectif des personnes âgées autonomes (foyers-logements, résidences services et habitat regroupé) en présence de Michèle Delaunay, ministre déléguée aux personnes âgées.
Matignon:
– 17h00: Entretien avec Michel Destot, Députe Maire de Grenoble.
Assemblée nationale :
– Séance:
– 15h00: Questions au Gouvernement; Examen en première lecture du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt; 21h30: Suite de l’examen en première lecture du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt.
Sénat :
– Séance:
– 14H30: débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République; 21H30: débat sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français.
Mercredi 8 janvier
Matignon:
– 12h00 Entretien avec François Lamy, ministre délégué chargé de la ville
– 17h15: Entretien avec Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion
Assemblée nationale:
– Séance:
– 15h00- Questions au Gouvernement; Suite de l’examen en première lecture du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt;
– 21h30 – Suite de l’examen en première lecture du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt.
– Auditions en commission:
Affaires sociales. 9h30: audition de Daniel Lenoir, directeur général de la Caisse nationale d’allocations familiales.
Mission d’information sur l’écotaxe poids lourds. 10h00: auditions de Nicolas Paulissen, délégué général, et Florence Berthelot, déléguée générale adjointe de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR), puis (à 11h00) de Jean-Louis Borloo, ancien ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire.
Sénat :
– Séance publique:
– 14H30: débat sur la politique du gouvernement en matière d’égalité des territoires; 17H00: débat sur la politique étrangère de la France; 21H30: examen de la proposition de loi tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livre
– Commissions:
Développement durable: 10h00 : audition du député Rémi Pauvros (PS) sur son rapport sur la reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe.
Lois: 09h30: examen, en nouvelle lecture, du rapport sur les projets de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur ou de représentant au Parlement européen.
Jeudi 9 janvier
Assemblée nationale :
– Séance:
-9h30, 15h00 et 21h30: Suite de l’examen en première lecture du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt.
Paris :
Début des négociations des partenaires sociaux de la branche du bricolage sur les contreparties pour les salariés et les engagements en termes d’emploi de l’ouverture des magasins le dimanche.
– 17 H 00 – Clôture par Sylvia Pinel, ministre de l’Artisanat, du Commerce et du Tourisme, du colloque « Patrimoine du Tourisme Social et Solidaire. Investir pour demain », organisé par l’Union des associations de tourisme (Unat).
