Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 13 janvier

Lundi 13 janvier

Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) :
Cérémonie des voeux de la Société du Grand Paris, en présence d’André Santini, président du conseil de surveillance, Etienne Guyot, président du directoire, et Jean-Yves Le Bouillonnec, président du comité stratégique – Société du Grand Paris.

Paris :
– 17H00 – Inauguration par la Ville de Paris d’un nouveau restaurant solidaire dans le 17e en présence d’Olga Trostiansky, adjointe chargée de la solidarité, de la famille et de la lutte contre l’exclusion.
– 19 H 00 – Ouverture Par Sylvia Pinel, ministre du Tourisme, du Commerce et de l’Artisanat, de la cérémonie organisée pour les 20 ans du forum Deptour, organisé par RN2D, l’association des comités départementaux du tourisme.

Mardi 14 janvier

Paris :
– 11H15 – La Ville de Paris présente son programme de commémorations du centenaire de la guerre 1914-18.
– 17H00 – Rassemblement à l’appel du DAL le jour de l’examen en deuxième lecture par les députés, du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) de la ministre Cécile Duflot.

Assemblée nationale :
15h00: – Questions au Gouvernement.

• – Vote du projet de loi d’avenir de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt
• – 2e lecture du projet de loi sur l’accès au logement et un urbanisme rénové

21h30 : – Suite de la 2e lecture du projet de loi sur l’accès au logement et un urbanisme rénové

Principales réunions en commissions :
– Lois. 17h00 : réunion pour l’examen de la proposition de loi constitutionnelle socialiste visant à ratifier la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires.

Sénat :
– Séances :
14H30 et soir: examen du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
– Commissions:
Affaires sociales: 16h00: examen de la proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de service et d’établissements de santé ou leur regroupement.
Commission d’enquête :
Sur la mise en oeuvre de l’écotaxe poids-lourds: – 14h30 – audition de Michel Hersemul, chef du département d’expertise des partenariats public-privé et de conduite de projets délégués au sein de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM).

Malakoff :
– 09H30 – Lancement par l’Insee de l’enquête de recensement de la population 2014 avec une estimation de la population française au 1er janvier.

Paris : 
– 11H30 – Conférence de presse des ministres de la Culture, Aurélie Filippetti, et des Personnes handicapées, Marie-Arlette Carlotti, à l’issue de la commission nationale culture et handicap.

Mercredi 15 janvier

Paris :
– 09H00 – Auditions  par la commission des affaires sociales de l’Assemblée des représentants des salariés sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle.

Elysée :
– 10H00 – Conseil des ministres.

Assemblée nationale :
– Suite de la 2e lecture du projet de loi sur l’accès au logement et un urbanisme rénové.
– Affaires sociales. 9h30 et 16h15. Auditions des représentants des salariés, puis des employeurs, sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale.
– Mission d’information:
Sur l’écotaxe poids lourds. 11h30 et 17h15: audition de Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du Budget, puis de l’Organisation des transporteurs routiers européens (ORTE).

Sénat :
– Présidence:
18h30: voeux de Jean-Pierre Bel, salons de Boffrand
– Séance publique :
– 14H30 et soir: suite éventuelle de l’examen du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine; examen en nouvelle lecture des projets de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
– Commission d’enquête :
Sur la mise en oeuvre de l’écotaxe poids-lourds: 14h30, salle A 120: audition de François Lichère, professeur de droit (Université d’Aix en Provence) et Frédéric Marty, économiste, chercheur au sein du Groupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion (CNRS et Université de Nice – Sophia Antipolis). 16H30, Romaric Lazerges, avocat au Barreau de Paris (Cabinet Allen & Overy).
– Mission commune d’information :
Sur le sport professionnel: 14h30, salle Clemenceau: table ronde sur la place des stades dans la cité. Introduction de Michel Savin (UMP, Isère), président de la mission commune d’information. Interventions de Borina Andrieu, directeur général en charge du développement et de la communication du cabinet d’architectes Wilmotte et associés, Jérôme Latta, rédacteur en chef des Cahiers du football, Vikash Dhorasoo, président de l’association Tatane et Patrick Braouezec, président de la commununauté d’agglomération Plaine commune, président de la Fondation du football. Débat sur la place des stades dans la cité. Conclusion par Stéphane Mazars (RDSE – Aveyron), rapporteur de la mission commune d’information.

Lille :
– Cérémonie des voeux à la presse de Martine Aubry, maire de Lille et présidente de Lille Métropole Communauté Urbaine – Le Grand Sud.

Jeudi 16 janvier

Assemblée nationale :
– 9h30 : – Suite de la 2e lecture du projet de loi sur l’accès au logement et un urbanisme rénové
– 15h00 et 21h30 : Suite de la 2e lecture du projet de loi sur l’accès au logement et un urbanisme rénové.
Principales auditions en commissions :
– Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques. 10h00 : audition de Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur la mise en oeuvre du paquet  » énergie-climat  » de 2008 en France.

Sénat :
– Séance publique:
09H00 et 16H00 et soir: suite de l’examen en nouvelle lecture des projets de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen.

Paris :
 – 10 H 30 – 2ème Comité de pilotage des Assises du tourisme avec Sylvia Pinel.