Notre sélection de jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 23 juin et le 6 juillet 2017.
bonjour
je suis à la recherche d un article concernant le rachat par la ville de mmarseille des compteurs d eau en fin de contrat
il y a eu 1 jugement mais je n arrive pas à retrover cette info
dele date de fin juin debut juillet 2017
merci d avance
La rédaction de Techni.Cités profite de l'été pour revenir sur les six premiers mois de l'année et vous offre une petite séance de rattrapage. Voici les 5 articles les plus lus sur le site autour des problématiques liées à la biodiversité. ...
Quelques mois avant l'échéance du 1er janvier 2020, le projet de loi « Engagement et Proximité » devrait à nouveau modifier le dispositif de transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes. De nouvelles « souplesses » qui risquent ...
Après la métropole de Grenoble, c'est au tour de la ville de Lille d'abaisser la vitesse maximale de circulation à 30 km/h. Un choix que près de 200 communes ont déjà réalisé. Si la décision demande un certain courage politique au regard de la sensibilité du ...
Quelques mois avant la fin de l’agrément d’Eco-TLC, le gouvernement envisage une évolution par étapes de la gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures. Objectifs : doper une collecte qui tend à plafonner et développer des capacités de ...
bonjour
je suis à la recherche d un article concernant le rachat par la ville de mmarseille des compteurs d eau en fin de contrat
il y a eu 1 jugement mais je n arrive pas à retrover cette info
dele date de fin juin debut juillet 2017
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