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Publié le 07/07/2008 • dans : TO parus au JO
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Un arrêté modifie les modalités d’encadrement et les conditions d’organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement, en ce qui concerne l’activité voile.
Références
Arrêté du 26 juin 2008, JO du 5 juilletDomaines juridiques
Projet de loi de finances 2018
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