BAIGNADES ATYPIQUES Textes officiels, Textes officiels prévention-sécurité, TO parus au JO

Les baignades artificielles recevant du public, communément appelées baignades atypiques ou piscines biologiques, constituent une catégorie de baignades particulières. Les article ...

ENVIRONNEMENT actus experts technique, France, Innovations et Territoires

Baignades urbaines en eau libre, un rêve en passe de devenir réalité

Avec la montée des températures, le désir de se baigner des citadins se fait de plus en plus pressant. Créer des bassins en eau naturelle devient un enjeu de marketing des villes. La ...

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE A la une, Actu juridique, France

Les maires veulent garder la main sur les concessions de plage

L’application du « décret plages » du 26 mai 2006 demeure contestée par les maires du littoral et les exploitants de concessions. La DSP accordée par l’Etat au groupe Veolia à La ...

SPORT Réponses ministérielles, Réponses ministérielles prévention-sécurité

Dans quel cadre les maître-nageurs sauveteurs peuvent-ils encadrer les cours de natation dispensés sur le temps scolaire?

Les personnels disposant du Beesan et des différents diplômes qui confèrent le titre de maître-nageur-sauveteur sont pleinement reconnus, dans leur double compétence à encadrer la ...

SÉCURITÉ SANITAIRE Réponses ministérielles, Réponses ministérielles

Les baignades artificielles, également appelées baignades atypiques ou piscines biologiques, recevant du public ne correspondent ni à la définition d’une eau de baignade prévue par ...

SÉCURITÉ DES INSTALLATIONS SPORTIVES Réponses ministérielles

Les établissements de baignade d’accès payant louant leurs piscines après leur fermeture sont-ils soumis à la même obligation de surveillance que durant leurs heures d’ouverture ?

Non. La surveillance des établissements de baignade d'accès payant fait l'objet de dispositions spécifiques du code du sport. C'est ainsi que l'article L. 322-7 du code du sport prévoit ...

EAU France

La qualité des eaux de baignade jugée satisfaisante par le ministère de la Santé en 2011

Le ministère de la Santé a publié le 12 juin 2012 un bilan de la qualité des eaux de baignade en France pour 2011. Les analyses effectuées dans plus de 3 000 sites de baignade font ...

SÉCURITÉ Textes officiels, Textes officiels prévention-sécurité, TO parus au JO

Un décret apporte trois séries de modifications à la réglementation sur la gestion de la qualité des eaux de baignade. ...

POLICE Réponses ministérielles, Réponses ministérielles prévention-sécurité

Sécurité des baignades

À ce jour, il n'est pas envisagé de rendre obligatoire et systématique l'utilisation d'outils d'aide à la surveillance par voie vidéo-informatique. ...

RESPONSABILITÉ Jurisprudence, Jurisprudence prévention-sécurité

Accident – Imprudence

L’utilisateur d’un équipement non spécialement prévu l’usage de plongeoir doit s'assurer au préalable de la possibilité de plonger sans danger. ...