MÉTROPOLES Régions

Orléans s’apprête à sauter dans le grand bain des métropoles

Présenté le 3 août, le projet de loi sur le statut de Paris et l’aménagement métropolitain devrait permettre à la capitale de la région Centre - Val-de-Loire d’accéder au statut ...

[OPINION] FINANCES A la Une finances, Billets finances, France, Opinions

Les transformations que vit le bloc communal modifient les besoins d’expertises financières et fiscales. L’administration locale ne peut se passer des compétences internes pour ...

ORGANISATION France

Mutualisation des services de communication : un chemin pavé d’embûches

L’heure de la mutualisation des services de communication entre les intercos et leurs communes membres n’a pas encore sonné. Le sujet demeure embryonnaire et les freins à sa ...

[OPINION] France, Opinions

Mutualisation : au-delà des idées reçues

Que n’a-t-on entendu à propos de la mutualisation des moyens dans la fonction publique territoriale ! Encore un peu et c’est un sujet qui mettrait autant d’ambiance lors des repas de ...

MUTUALISATIONS A la une, A la une emploi, A la Une RH, Actu Emploi, France, Toute l'actu RH

La dimension RH des schémas de mutualisation passée au crible

L'ADCF, le CNFPT et la FNCDG ont présenté le 17 décembre un sondage et un rapport d'étape sur la dimension "ressources humaines" des schémas de mutualisation. ...

[TRIBUNE] INTERCOMMUNALITÉ Tribune

Les effets inconsidérés de la décision QPC du 20 juin 2014

L'objectif du juge constitutionnel était, au prononcé de la décision n° 2014-405 QPC du 20 juin 2014 , « de garantir le respect du principe d’égalité devant le suffrage pour les ...

URBANISME Textes officiels, TO non parus au JO

Impact de la loi Alur sur les missions de la filière ADS

Une instruction du Gouvernement du 3 septembre 2014 présente l’adaptation des missions de la filière d'application du droit des sols (ADS) dans les services de l’Etat. ...

INTERVIEW A la une, France

« La loi Mapam risque de figer les mutualisations au sein du Grand Paris » – Jean-Marc Nicolle (MRC)

Dans une interview à la Gazette, Jean-Marc Nicolle, adjoint au Kremlin-Bicêtre, conseiller régional (MRC) Ile-de-France et délégué spécial au Grand Paris au titre de la Région ...

MANAGEMENT France, Opinions, Toute l'actu RH

Ne pas avoir peur de la mutualisation des services

Cheval de bataille de l’ADGCF, la mutualisation des services est aujourd’hui entrée dans une nouvelle phase de maturation institutionnelle. L’inscription des schémas de ...

ÉLECTIONS Réponses ministérielles

L’élection et l’installation d’un nouvel exécutif dans le cas d’une fusion d’EPCI est-elle possible avant la date du 1er janvier 2014?

L'article 34 de la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, municipaux et communautaires, et modifiant le calendrier ...