LOGEMENT Opinions

Se mettre enfin en marche vers la mixité dans l’habitat – José Cohen-Aknine

Le gouvernement est empêtré dans un bras de fer avec les organismes HLM, focalisé sur leur réticence à baisser les loyers pour compenser la réduction de l’aide personnalisée au ...

SOCIAL France, Innovations et Territoires

Le « logement d’abord » bouleverse les pratiques

L’expérience a démontré qu’assurer, avant tout, un logement à une personne contribue à l’accès aux droits et aux soins, à une meilleure inclusion sociale et professionnelle. Le ...

LOGEMENT A la Une prévention-sécurité, Actu experts prévention sécurité, France

Bailleurs sociaux : la lutte contre l’insécurité n’est plus un tabou

La montée des actes d’incivilité, des atteintes au patrimoine et des agressions envers les gardiens contraint les bailleurs à s’investir plus sur le terrain de la sécurité. Tous ...

[OPINION] HABITAT France, Opinions

Les récents et dramatiques effondrements d’immeubles survenus à Marseille et Charleville-Mézières (Ardennes) auront permis de mettre un coup de projecteur et d’interpeller sur ...

LOGEMENT Réponses ministérielles

Centres villes : comment favoriser la vente des terrains fonciers ?

Réponse du ministère de la Cohésion des territoires : Conformément aux annonces faites lors de la présentation de la stratégie logement du Gouvernement, plusieurs mesures de ...

LOGEMENT Innovations et Territoires, Régions

La maison de l’habitat informe et accompagne les populations fragiles

L’habitat précaire touche les personnes les plus démunies de la métropole lyonnaise, un territoire marqué par une grande tension des parcs social et privé. Tous les individus en ...

LOGEMENT SOCIAL Textes officiels finances, TO parus au JO

Un arrêté du 4 juin fixe les modalités de calcul et de paiement de : la cotisation due à la Caisse de garantie du logement locatif social ; la cotisation due à l'Agence nationale de ...

POLITIQUE DE LA VILLE TO non parus au JO

L’attribution de logements sociaux dans les quartiers prioritaires

Une instruction du 14 mai concerne la mise en oeuvre de dispositions de la loi égalité et citoyenneté en matière d’attribution de logements sociaux situés dans les quartiers ...

LOGEMENT Jurisprudence

Faculté pour l’ANAH de retirer dans sa totalité une subvention

En l'espèce, la subvention en litige a été octroyée par l'Agence nationale pour l'habitat (ANAH) à une société civile immobilière (SCI) pour la réhabilitation de deux logements.Le ...

LOGEMENT Documents utiles, France

Toujours 2,5 millions de mal-logés en France

L'Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion a rendu son rapport annuel. Il appelle les collectivités à établir un diagnostic des besoins et capacités de logement des ...