AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE Régions, Toute l'actu technique

Le Nord-pas de Calais s’organise pour rentrer dans la course au très haut débit pour tous

La séance d’installation du syndicat mixte Nord-Pas de Calais Numérique s’est tenue à Lille jeudi 11 juillet 2013. La région et les deux départements du Nord et du Pas de Calais ...

AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE Actualité Club Techni.Cités, Régions

Un syndicat mixte pour lutter contre la fracture numérique dans l’Eure

Afin d’éviter l’accentuation de la fracture numérique qui frapperait les territoires les plus ruraux délaissés par les grands opérateurs, le département de l’Eure crée Eure ...

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Textes officiels, TO parus au JO

Un arrêté est relatif à la nomination des membres du comité de concertation « France très haut débit ». Il détaille la liste des membres pour chaque collège – représentants de ...

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Textes officiels, TO parus au JO

Un arrêté  vaut approbation du cahier des charges de l'appel à projets « France très haut débit - Réseaux d'initiative publique ». ...

SÉCURITÉ SANITAIRE Textes officiels, TO non parus au JO

Des mesures de prévention pour l’implantation des établissements sensibles

Une instruction demande aux préfets de recommander aux collectivités territoriales et aux autorités en charge de la délivrance des permis de construire, d’éviter, dans la mesure du ...

RÉSEAUX Réponses ministérielles

Dans quelles conditions financières l’enfouissement des réseaux de communications électroniques est-il réalisé ?

En vertu de l'article L.2224-35 du Code général des collectivités territoriales, un opérateur de communications électroniques, autorisé par une collectivité ou par un ...

AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE Actualité Club Techni.Cités, France

Les sénateurs plaident pour la rentabilité des réseaux d’initiative publique

Les sénateurs Yves Rome (PS) et Pierre Hérisson (UMP) présentaient, mercredi 27 février 2013, le rapport de la commission sur l’action des collectivités locales dans le domaine de la ...

AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE France

La mission très haut débit apporte les précisions sur la feuille de route

Déjà dévoilée dans ses grandes lignes le 20 février 2013 par François Hollande et Jean-Marc Ayrault, la feuille de route du déploiement du très haut débit devrait être précisée ...

RÉSEAUX Réponses ministérielles, Réponses ministérielles

Qui peut décider de l’enfouissement des lignes de communications électroniques ?

En règle générale, les opérations d'enfouissement sont réalisées en fonction des priorités départementales, en coordination avec les élus à travers des conventions-cadres avec les ...

PLAN NATIONAL TRÈS HAUT DÉBIT A la une, Actualité Club Techni.Cités, France

La huitième édition du colloque Territoires et Réseaux d’Initiatives publiques (TRIP) organisé par l’AVICCA qui se déroule à Paris les 18 et 19 octobre 2012 s’ouvre sur un note ...