[LE MILLEFEUILLE SUR LE GRILL] France

Réforme territoriale : les petites villes noyées dans les grandes agglomérations ?

Lors d’une rencontre organisée le mardi 31 janvier 2012, l’Association des petites villes de France (APVF) a souhaité que les communes de 2 500 à 20 000 habitants puissent peser au ...

INTERCOMMUNALITÉ TO parus au JO

Un décret est relatif à la mise en œuvre des articles 9, 21, 31, 47, 48, 68 et 85 de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales. ...

[EXCLUSIF] France

Dans une « contribution » à François Hollande « pour un acte III de la décentralisation » que La Gazette a pu se procurer, le patron du Grand Lyon prône trois « métropoles ...

INTERCOMMUNALITÉ Documents utiles

Le fait métropolitain : entre réalité géographique et enjeux institutionnels, quelles perspectives de gouvernance ? – Etude

Une étude sur le fait métropolitain en France a été réalisée par cinq administrateurs territoriaux de l'Institut national des études territoriales (Inet) pour le compte de ...

INTERCOMMUNALITÉ Textes officiels finances, TO non parus au JO

Mise en oeuvre du schéma départemental de coopération intercommunale

Une circulaire précise les modalités de mise en oeuvre du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), compte tenu des dispositifs temporaires d’achèvement et de ...

INTERCOMMUNALITÉ Régions

Une volonté métropolitaine pour Strasbourg

Jacques Bigot, président PS de la Communauté urbaine de Strasbourg (CUS) a annoncé jeudi 12 janvier 2012, lors de ses vœux à la presse, l’engagement d’une étude afin de doter ...

RÉFORME TERRITORIALE France

"Les acteurs locaux ont le sentiment d’être au bout des logiques d’optimisation budgétaire", juge l’AATF dans un document préparatoire qui pointe également "une dispersion des ...

INTERCOMMUNALITÉ France

Les maires réclament un examen de la proposition de loi « Pélissard » en janvier

L’Association des maires de France (AMF) souhaite que, là où un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) n’a pas été adopté, les commissions composées ...

INTERCOMMUNALITÉ Régions

Strasbourg et Mulhouse ont officiellement créé leur pôle métropolitain

Grâce à un arrêté préfectoral du 21 décembre 2011, les deux agglomérations alsaciennes deviennent le premier pôle métropolitain effectivement confirmé par l’Etat. ...

STATUT A la une, A la une emploi, Actu Emploi, France, Toute l'actu RH

Présentée mercredi 4 janvier 2012 au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), une étude sur les « Impacts de la réforme territoriale sur les agents » va être ...