Définition pourABF
architectes des bâtiments de France.
Ce terme est utilisé dans :
- La loi Elan (2) : le volet urbanisme (31 mai 2019)
- Un nouveau label pour la rénovation énergétique du bâti ancien (21 février 2019)
- Comment implanter des installations solaires dans des sites protégés (29 janvier 2019)
- Comment optimiser les usages dans les bâtiments publics (19 avril 2018)
- Permis de construire : le silence de l'ABF vaut rejet implicite (7 avril 2017)
Publicité
