Définition pourANC
Assainissement non collectif. Egalement appelé assainissement individuel ou autonome.
Ce terme est utilisé dans :
- Loi Notre : le transfert des compétences eau est enfin assoupli (18 juin 2019)
- Le SIG, un outil incontournable pour l’eau et l’assainissement (8 avril 2019)
- Assainissement : le ministère balaie les recommandations de la Cour des comptes (17 décembre 2018)
- Eaux pluviales : la solution alternative des filtres plantés de roseaux (19 novembre 2018)
- Les missions de contrôle des Spanc (19 octobre 2018)
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