Définition pourCRC
comité régional conchylicole
Ce terme est utilisé dans :
- Les normes relatives à la performance énergétique sont-elles concernées par le « permis de faire » ? (28 février 2019)
- Evaluer la réglementation thermique 2012 et les expérimentations pour franchir un cap (21 janvier 2019)
- L’absolue nécessité de service du logement de fonction (7 septembre 2018)
- Marchés publics : la délégation du maire aux agents pose question (3 avril 2018)
- Ouvrages d’art : la procédure de médiation du préfet précisée (30 novembre 2017)
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