Définition pourDreal
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement.
Ce terme est utilisé dans :
- Gemapi (4) : responsabilités et transferts des ouvrages (31 juillet 2019)
- "Le contrat de transition écologique : un outil pour consolider et financer des projets" (8 juillet 2019)
- Cas où une autorité unique peut à la fois autoriser un projet et rendre un avis sur l'évaluation environnementale (5 juin 2019)
- Gemapi : comment s’appuyer sur les ouvrages existants ? (19 avril 2019)
- Comment le PC de circulation optimise la gestion du trafic (10 avril 2019)
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