- Accueil
- Club finances
- Actualités finances
- Toute l'actu finances
- Actu experts finances
Actu experts finances - Page 165
Pascal Terrasse : « Il faut une pause de la contribution des collectivités aux actions de l’Etat »
Bien que Pascal Terrasse ait mis de côté cette année sa charge de rapporteur spécial du budget collectivités (au profit de Christine Pirès-Beaune) pour se consacrer à la réforme des retraites, le député socialiste de l'Ardèche garde un oeil sur ce volet du projet de loi de finances pour 2014. S'il accepte la participation du secteur ...
Les XVIIIe assises de l’Afigèse en images
L’innovation et la démocratie locale ont dominé les débats et les échanges entre les quelques 400 participants aux XVIIIe assises de l’Afigèse, qui se sont tenues à Reims les 26 et 27 septembre, pour la première fois sous la présidence de Laurent Mazière.
Un guide pratique pour tout savoir sur la M14
L’association des maires de la Marne propose un ouvrage de 400 pages exhaustif et actualisé sur la gestion communale et intercommunale. Unique en son genre, ce guide pédagogique aussi théorique que pratique s’adresse tant aux élus qu’aux agents.
Les collectivités ont-elles vocation à financer les stades de football ?
Il est une tradition française dont on ne peut tirer aucune fierté : les stades de football des équipes professionnelles sont financés par le contribuable. Si l’Etat met la main à la poche tous les 15 ou 20 ans à l’occasion des grandes compétitions internationales (Euro 1984, Coupe du monde 1998, Euro 2016), ce sont surtout les ...
Les collectivités locales contraintes de changer de culture
Une dette à la hausse, une épargne brute à la baisse, une capacité de désendettement qui s’effrite, des ressources en berne, un pouvoir de taux réduit… La situation financière des collectivités territoriales se tend et les premiers constats de la note de conjoncture que la Banque postale présentera le 15 octobre 2013 ne font que le ...
Les associations d’élus remontées contre le futur rapport de la Cour des comptes
Mi-octobre va paraître un rapport de la Cour des comptes très critique sur la gestion des collectivités locales et notamment sur celle du bloc communal. Les associations d’élus montent au créneau, sommant l’Etat de balayer devant sa porte.
Relevé des articles intéressant les collectivités
Le Club finances vous propose une sélection des articles du projet de loi de finances pour 2014, présenté le 25 septembre 2013, qui concernent les collectivités locales afin de s'y retrouver dans ce texte important et imposant.
Cet article fait partie du dossier :
PLF 2014 : l'heure de la décroissance des dotations a sonné
Le détail des dispositions pour les collectivités présenté au CFL
A la veille de la présentation du projet de loi de finances pour 2014, les ministres en charge des Collectivités et du Budget ont présenté, comme il est de tradition, le 24 septembre 2013, les dispositions relatives aux collectivités territoriales au Comité des finances locales (CFL). La plupart des mesures ayant déjà été annoncées lors ...
Cet article fait partie du dossier :
PLF 2014 : l'heure de la décroissance des dotations a sonné
Arnaud Cabanes : « Le Mans a peut-être mal apprécié le risque pris au regard de l’aléa du club de football »
Spécialiste des contrats publics, Arnaud Cabanes, avocat associé chez Baker & McKenzie SCP, décrypte la délégation de service public conclue en 2008 entre la ville du Mans et Vinci pour la construction et l’exploitation d’un stade. Les difficultés du club de football résident, relégué en amateur et placé en redressement judiciaire ...
Fusion d’EPCI au 1er Janvier 2014 : Attention à la date butoir du 1er octobre 2013 pour l’homogénéisation des abattements TH !
Le 1er janvier 2014 sera la date de départ de nombreuses fusions d’EPCI en France. Les problématiques juridiques, patrimoniales, financières et fiscales ne manquent pas. Pourtant parmi celles-ci, la détermination au moment du vote des taux, d’un taux moyen pondéré pour chacune des taxes votées affiche une saveur particulière alors que ...
