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Documents utiles - Page 132
Sur le site de la DIACT – Fonds structurels européens
Retrouvez la liste de tous les projets financés par les fonds structurels européens - Mars 2009
Sur le site du CNFPT- Tendances 2009 de l’emploi et de recrutement
L'Observatoire de la Fonction publique territoriale met en ligne deux études : Les tendances 2009 de l'emploi - Note de conjoncture n°13 - Mars 2009 et Les perspectives de recrutement en 2009 par type de collectivités - Mars 2009
Sur le site de l’Ifen – Eau
Le ministère du développement durable publie un document sur la mise en oeuvre de la directive-cadre sur l'eau et la politique locale de l'eau - Mars 2009
Sur le site de l’Insee – Zones franches urbaines
L'Insee met en ligne l'étude «Zones franches urbaines : quels effets sur l'emploi salarié et les créations d'établissements ?» - Mars 2009
Sur le site de la Délégation interministérielle à la ville – Géographie prioritaire
La Délégation interministérielle à la ville (DIV) publie sur son site le livre vert pour préparer la révision de la géographie prioritaire - Dossier - 23 mars 2009
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Mise aux normes des stations d’épuration
Le ministère du Développement durable propose un dossier sur "La bataille de l'assainissement : la mise aux normes des stations d'épuration françaises" (16 mars 2009).Ce dossier comprend : Un article sur la signature de deux conventions cadres de prêt (1,2 milliard d'euros pour la métropole et à 300 millions d'euros pour l'outre-mer);La ...
Sur le site du Centre d’analyse stratégique – Financement des infrastructures de transports collectifs
"La captation de la plus-value foncière et immobilière : une nouvelle source de financement des infrastructures de transport collectif ?", note de veille n°129 du Centre d'analyse stratégique.
Sur le site de la DGCL- Les dotations aux collectivités locales, mars 2009
Les dotations aux collectivités locales mises en ligne sur le site de la DGCL, au 24 mars 2009. DGF - Dotation globale de fonctionnement des communes : dotation nationale de péréquation,DDR - dotation de développement rural des communes,DDR - des établissements publics de coopération intercommunale,DSU - péréquation,DSU ...
Sur le site du Centre d’analyse stratégique – Taxe carbone ou quotas d’émissions
A la suite du Grenelle de l'environnement, deux nouvelles taxes - "climat-énergie" et "carbone" ont été évoquées à plusieurs reprises par le gouvernement.Le Centre d'analyse stratégique y consacre deux notes de veille ce mois-ci : La première analyse la régulation des émissions de gaz à effet de serre dans le domaine du transport, avec ...
Sur le site du Sénat – Transfert des parcs de l’équipement
Transfert des parcs de l'équipement et situation du personnel - Projet de loi n°287 relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers, Sénat, 18 mars 2009. Lire le projet de loi
