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Documents utiles - Page 134
Sur le site du ministère de la Santé – Aides départementales
Les dépenses d'aide sociale départementale en 2007 - Etude- Mars 2009
Sur le site de la Cour des comptes – Patrimoine des ménages
Conseil des prélèvements obligatoires - Rapport sur le patrimoine des ménages - Mars 2009
Sur le site du Sénat – Fiscalité environnementale
La commission des Finances crée un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale - Communiqué - 4 mars 2009
Rapport d’activité 2008 du Sénat
Le Sénat a mis en ligne un site entièrement dédié à son rapport d'activité 2008, février 2009
Sur le site du CAE – Etude sur le logement des classes moyennes
Le Conseil d'analyse économique (CAE) publie une étude "Loger les classes moyennes : la demande, l'offre et l'équilibre du marché du logement", décembre 2008.
Sur le site du ministère du développement durable – Dossier Grenelle de la mer
Le ministère du Développement durable publie un dossier relatif au lancement du Grenelle de la mer, 27 février 2009
Sur le site de la Diact – Pôles de compétitivité – Tableau de bord
La Diact publie un tableau de borddes pôles de compétitivité, 2 mars 2009
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Pôles de compétitivité – Appel à projets
Le ministère du Développement durable publie un nouvel appel à projets en recherche et développement adressé aux pôles de compétitivité, 2 mars 2009
Sur le site du Premier ministre – Dossier sur les sans-abris et mal logés
Le site du Premier ministre publie un dossier relatif au chantier national prioritaire 2008-2012 pour les personnes sans-abri ou mal logées, 27 février 2009
Sur le site du ministère du Budget – Enquêtes BVA – Relation usagers/administrations
La Direction générale de la modernisation de l'État (DGME) a mené, d'octobre à décembre 2008, un cycle d'enquêtes avec le concours de l'institut BVA auprès de quatre types publics-cibles d'usagers de l'administration (collectivités, particuliers, entreprises, associations), afin de répondre à la question : «Quels sont, pour les ...
