Environnement
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La filière « incinération » prête à doubler sa production d’énergie d’ici 2017
10 terawattheures supplémentaires par an : c’est la proposition-phare du « Livre blanc de l’incinération », qu’a présentée le Syndicat national du traitement et de la valorisation des déchets (SVDU), le 11 octobre 2013 à Paris.
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Déchets d'ameublement
Eco-Mobilier se rapproche des acteurs de l’économie sociale et solidaire
Le dernier né des éco-organismes, Eco-Mobilier, s’engage auprès des acteurs de l’économie sociale et solidaire. Il a signé, le 11 octobre 2013, un accord national avec deux acteurs de l’ESS très présents dans le domaine de la récupération et du réemploi de meubles : Emmaüs France et le Réseau des ressourceries.
Assainissement
La communauté d’agglo de Toulon veut inciter à la mise en œuvre de filières de pré-traitement
Toulon Provence Méditerranée a lancé le 11 octobre son second contrat de baie pour la période 2013-2018. Un budget de 92,5 millions d’euros signé entre 46 partenaires. Enjeu phare : la réduction des flux de contaminants.
Environnement
Gaz de schiste : l’interdiction de la fracturation hydraulique est constitutionnelle
Saisi par la voie d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), le Conseil constitutionnel a jugé conforme à la Constitution la loi n° 2011-835 du 13 juillet 2011 visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de ...
Energie
Joëlle Colosio (Ademe Ile-de-France ) : «Face à l’engouement pour le bois, nous encourageons une réflexion sur l’utilisation d’autres énergies renouvelables»
L'Ademe Ile-de-France organisait le 8 octobre 2013 les Assises des énergies renouvelables en milieu urbain. L'occasion de faire le point avec Joëlle Colosio, directrice régionale Ile-de-France de l'Agence.
Billet
«TVA à 10% sur les déchets : comprenne qui pourra»
Avec le spectre d’une hausse de la TVA pour les déchets en 2014, des associations comme Amorce et le CNR, relayées par des parlementaires, étaient montées au créneau. Le couperet est tombé la semaine dernière : ce sera bien 10 % !
Eau
La Gironde veut intégrer l’eau dans l’aménagement du territoire
Le 7 octobre, le conseil général de la Gironde a lancé une mission d’assistance territoriale pour intégrer l’eau aux problématiques d’aménagement du territoire. Cette offre de service innovante, baptisée Aménag’Eau, se déroulera jusqu’en 2018.
Biodiversité
Concours « Palme Ifrecor 2013 » : encore 10 jours pour candidater
Les collectivités d’outre-mer ont jusqu’au 18 octobre pour participer au concours de la « Palme Ifrecor », organisé par l’Initiative française pour les récifs coralliens (Ifrecor) en partenariat avec l’Association des maires de France (AMF).
Assises nationales des déchets
Déchets : le chapitre fiscal de «la feuille de route» reste à écrire
Lors des Assises nationales des déchets, les 2 et 3 octobre à Nantes, les représentants du ministère de l’Ecologie ont commenté les mesures qu’annonce la « feuille de route » publiée le 27 septembre, une semaine après la Conférence environnementale. Mais ce document élude les dispositions réellement structurantes, notamment ...
Transition énergétique
Autonomie énergétique et autorité des SCOT mobilisent les PNR
En congrès à Saint-Rémy-lès-Chevreuse, du 2 au 4 octobre, les Parcs naturels régionaux (PNR) de France souhaitent s’engager dans la transition énergétique et écologique. A tel point que la fédération des PNR de France a annoncé l’autonomie énergétique des PNR d’ici 15 ans. Mais Jean-Louis Joseph, président de la fédération, a ...
Environnement
Modernisation du droit de l’environnement : la feuille de route dévoilée
Auditionnés, mercredi 2 octobre 2013, par la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale, les membres du comité de pilotage des Etats généraux de la modernisation du droit de l’environnement ont dévoilé leur feuille de route. Simplification, clarification et unification des ...
Réseau de chaleur
Grand Lyon : Dalkia décroche à nouveau la DSP chauffage urbain
Lors du conseil communautaire du 26 septembre, le Grand Lyon a attribué la délégation de service public du chauffage urbain au groupement Dalkia (Veolia), Caisse des Dépôts et Idex. Cofély (EDF-Suez) est donc évincé d’un contrat prévu sur 25 ans, pour un chiffre d’affaires estimé à environ deux milliards d’euros.
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Valorisation énergétique
Biométhane : 364 projets d’injection dans les réseaux de gaz à l’étude
Depuis l’instauration d’un cadre réglementaire en novembre 2011, les projets d’injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel sont en expansion galopante. Trois d’entre eux ont déjà été lancés, beaucoup d’autres sont à l’étude, notamment dans l’Ouest.
Réseaux
Eau potable : un modèle de cahier des charges pour l’étude patrimoniale
L’agence de l’eau Loire-Bretagne vient de publier un modèle de cahier des charges concernant l’étude du patrimoine eau potable, à adapter au contexte particulier de chaque collectivité. Le patrimoine « réseau AEP » (adduction d'eau potable) du bassin Loire-Bretagne compte plus de 300 000 km de réseaux, soit 34 % du linéaire de ...
Environnement
Transition écologique : le gouvernement publie sa feuille de route
Suite aux débats menés au sein des cinq tables rondes de la Conférence environnementale des 20 et 21 septembre derniers, le gouvernement a publié le 28 septembre sa deuxième « feuille de route pour la transition écologique ». Elle comporte « 50 mesures pour l’écologie » devant être mises en œuvre dans les mois qui viennent.
Ecocity
La loi Alur au cœur des réflexions sur la préservation des sols
Deux nouveaux concepts introduits dans le projet de loi Alur pour limiter l’étalement urbain ont été débattus à Ecocity : le coefficient de biotope par surface et le « Bimby ».
Changement climatique
A Nantes, les villes du monde déclarent vouloir préparer les Etats pour la Conférence Paris 2015 sur le climat
Réunis à Nantes les 27 et 28 septembre 2013, les maires offrent dans une déclaration commune leurs services en vue d’une coopération avec les Etats pour lutter contre le réchauffement climatique et mettent l’accent sur les moyens financiers.
Billet
« Assainissement non collectif : des assises perturbées par les propos du Premier ministre ? »
Les Assises de l’assainissement non collectif (ANC), qui se déroulent les 2 et 3 octobre prochains à Amiens, sont l'occasion de débattre de l’actualité. Et celle-ci a été brutalement perturbée par les déclarations du Premier ministre lors de la Conférence environnementale...
Nuisances lumineuses
Eclairage public : Rennes expérimente la trame noire
Rennes teste l’extinction de l’éclairage public dans la ZAC Atalante Champeaux, entre 23 h et 6h du matin. Une première à l’échelle de la ville.
Le budget du ministère de l’Ecologie en recul de 6,5% en 2014
Le projet de loi de finances pour 2014 a été présenté mercredi 25 septembre en conseil des ministres. Le budget 2014 du ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie est en recul de 500 millions d'euros, soit une baisse de 6,5% sur un an. Les crédits du ministère, hors programme d'investissement d'avenir, s'élèvent à ...
