Environnement
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Des digues, des forêts et des inondations
Plus de 10 000 km de digues fluviales et de canaux, et plusieurs milliers de petits barrages sont concernés par l’entretien et la maîtrise de la végétation. Les arbres et parfois forêts qui y poussent constituent un attrait fort, qu’il faut concilier avec les enjeux de sécurité publique. Un équilibre difficile.
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Milieux naturels
Algues vertes : la logique de résultats guidera le nouveau plan breton
Alors qu’une étude du Commissariat général au développement durable rappelle que les pollutions aux nitrates se généralisent, l’Etat et la région Bretagne planchent sur les objectifs, les méthodes et le financement du nouveau plan de lutte contre les algues vertes. « La partie est loin d’être gagnée », selon le vice-président ...
Risques technologiques
Les plans de prévention des risques technologiques simplifiés et financés
Lors du Conseil des ministres du 3 février, le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2015-1324 du 22 octobre 2015 relative aux plans de prévention des risques technologiques a été présentée.
Qualité de l'air
Quand les plantes se transforment en baromètres de la pollution de l’air
Depuis octobre 2014, la ville d’Antony développe un projet de biosurveillance environnementale de la qualité de l’air par les plantes. Si l’utilisation de plantes bio-indicatrices par les scientifiques n’est pas nouvelle, rares sont les collectivités à s’en saisir encore en interne. Pourtant les atouts semblent nombreux et ...
Biodiversité
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Compensation écologique : progrès ou dérive financière ?
Tel que voté par le Sénat en première lecture le 26 janvier 2016, le projet de loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages permet aux maîtres d’ouvrages de sous-traiter leurs obligations de compensation écologique via le recours à des réserves d’actifs naturels. Le débat bat son plein sur une pratique ...
Environnement
Comptes de l’environnement : l’eau et les déchets en première ligne !
Le Commissariat général au Développement Durable vient de publier son rapport sur les dépenses engagées par la France (ménages, entreprises et administrations), pour protéger l'environnement et gérer les ressources naturelles. L'augmentation des dépenses est légitimement au rendez-vous avec par exemple la nécessité du développement du ...
Nucléaire
Les maires en renfort pour insuffler une «culture du risque» aux populations
Une campagne nationale de distribution de comprimés d’iode débute lundi 1er février 2016 à l’attention des personnes situées dans un rayon de 10 km autour des 19 centrales du pays. Cette opération, pilotée par l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), vise également à diffuser une « culture du risque et de la radioprotection », en ...
Conflits d'aménagements
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Zones à Défendre : les aménageurs face à une nouvelle contrainte
La multiplication récente des « Zones à Défendre » – un mode de protestation nouveau, basé notamment sur l'occupation de chantier – rend l’issue des conflits d’aménagement du territoire de plus en plus incertaine. Les ZAD contraignent les maîtres d'ouvrage à bâtir un dialogue réellement constructif avec les opposants, persuadés ...
Eau-Assainissement
Loi Notre : les petits services d’eau et d’assainissement dans le viseur
Le 17ème Carrefour des gestions locales de l’eau (CGLE) s’est achevé le 28 janvier à Rennes avec plus de 10 000 participants sur les deux jours. En toile de fond de ce rendez-vous annuel, la nouvelle loi Notre, au cœur d’au moins trois ateliers majeurs et de la plénière de clôture. Et surtout le devenir des petits services d’eau et ...
Débat
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Faut-il rouvrir des mines en France ?
Faut-il relancer les mines en France ? A la fin du mois de janvier, le gouvernement devrait en effet communiquer le bilan des réflexions d’un groupe de travail sur les mines responsables. En amont, la Gazette organise le débat, entre Jean-Claude Guillaneau, directeur des géoressources au Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM ...
Biodiversité
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Le Sénat adopte en première lecture le projet de loi sur la biodiversité
A l’issue de 32 heures de débats parfois virulents, les sénateurs ont adopté à une large majorité (263 voix pour, 32 contre) le projet de loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, le 26 janvier 2016. Du texte issu de la Haute assemblée se dégage « un étrange compromis, avec des objectifs parfois ...
Numérique
Loi numérique : quelles conséquences pour les collectivités territoriales ?
Le texte porté par la secrétaire d’Etat en charge du Numérique a été examiné en séance en première lecture à l’Assemblée nationale du 19 au 21 janvier 2016. La Gazette vous livre un compte-rendu exhaustif des articles qui concernent, de près ou de loin les collectivités territoriales. Le Titre I porte sur “la circulation des ...
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Déchets
Déchets : le rapport annuel revu et corrigé
En application du volet « économie circulaire » de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, un premier décret est paru le 31 décembre 2015. Il concerne essentiellement le rapport annuel sur la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés : modalités de présentation, indicateurs techniques et ...
Gestion des espaces verts
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Zéro phyto : quels sont les points de résistance ?
De nombreux lecteurs ont réagi suite à la tribune de Jacques My, directeur général de l’Union pour la protection des jardins et des espaces publics, publiée sur notre site le 12 janvier, et qui critiquait l'interdiction au 1er janvier 2017 des pesticides dans les espaces verts. Nous avons voulu aller plus loin et savoir s’il existe encore ...
Veille documentaire
Guide de l’élu local et intercommunal (guide)
La Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) a actualisé en janvier 2016 le Guide de l'élu local et intercommunal consacré aux services d'eau et d'assainissement en tenant compte des évolutions réglementaires telles que la loi NOTRe ou la mise en œuvre de la compétence Gemapi.
Eau-Biodiversité
Continuités écologiques : des propositions pour débloquer une situation tendue
Le rapport sur les continuités écologiques des cours d’eau a été présenté à la commission du développement durable de l’Assemblée nationale le 20 janvier. Ses mesures phares : la réduction du nombre de cours d’eau prioritaires et la généralisation des Sage. Ces propositions arrivent dans un contexte de tension importante du ...
Aménagement du territoire
Dialogue environnemental : « Il faut faire un effort de transmission de l’information »
Expression favorite en 2015, le dialogue environnemental fait l’objet d’une proposition de loi à l’initiative de Sabine Buis, députée SRC de l’Ardèche. Ce texte, encore en cours d’arbitrage interne, s’inscrit dans la volonté gouvernementale de permettre une participation citoyenne en amont des projets d’aménagement du ...
Energie
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Ségolène Royal, véritable chef d’orchestre des élus de la transition énergétique
Première réunion de travail de l'année pour les élus des territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), à l'invitation de la ministre de l'Ecologie. L'occasion de voir comment fonctionne cette communauté et de comprendre pourquoi il fallait en faire partie.
[BILLET] Aménagement du territoire
Le dialogue environnemental survivra-t-il à 2016 ?
Si le « dialogue environnemental » aura été l’expression favorite du Gouvernement en 2015, survivra-t-il et prendra-t-il tout son sens en 2016 ?
Nuisances
Le rôle des cartes de bruit pour améliorer l’environnement
Parmi les nuisances environnementales, le bruit, dont le développement a été croissant avec l’industrialisation de notre société, tient une place importante. Il convient de revenir à des niveaux plus admissibles et le diagnostic passe par l’établissement de cartes de bruit pour exprimer les actions à mener en priorité.
