Urbanisme
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Les verres actifs, ces méconnus
Vitrages opacifiants, chauffants, multifonctions, autonettoyants… la technologie verrière évolue pour s’adapter aux exigences nouvelles du monde de demain. Certains produits sont déjà anciens et pourtant mal connus alors qu’ils pourraient répondre aux contraintes des nouvelles règles environnementales.
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Environnement - Risques
Sécurité des travaux sur réseaux et décret DT/DICT
Toute intervention à proximité de réseaux souterrains présente des risques. Et les causes les plus fréquentes sont le manque d’informations, la mauvaise connaissance de leur implantation. Dans ce contexte, le Grenelle 2 a fait évoluer la réglementation et le récent décret d’application DT/DICT a un impact important sur ...
Le bail emphytéotique administratif (BEA)
Parmi les instruments juridiques dont disposent les collectivités territoriales, le bail emphytéotique administratif est un outil important pour mettre à disposition son bien foncier pour la construction d’un ouvrage par exemple. L’objet de cette fiche est d’examiner le régime juridique de ce type d’accord, ses modalités ...
Études - Marchés - Méthodes
Le Code des marchés publics (2) : les procédures
Depuis le Code des marchés publics 2006, les acheteurs publics peuvent bénéficier d’une plus grande liberté dans le choix des procédures. Mais, cette liberté repose sur une plus grande transparence, celle-ci devant garantir une véritable mise en concurrence ainsi qu’une réelle traçabilité pendant la passation et la justification du ...
Accessibilité
Faciliter la vie des personnes âgées sur le domaine public
Le vieillissement crée des handicaps spécifiques à chaque étape de l’avancée en âge de l’être humain. Les collectivités locales commencent à mieux prendre en compte cette problématique et, ceci, jusque dans les documents d’urbanisme. Pour cela, de nombreuses enquêtes ont exploré les modalités de déplacement dans l’espace ...
Accessibilité
Quels services pour les gares du futur ?
Achats du quotidien, dépannages en tout genre, accès à des espaces de travail ou de détente, démarches auprès des principaux services publics… les gares du futur permettront de faire bien d’autres choses que de prendre son train. Des innovations se font jour qui méritent d’être suivies de près.
Bâtiment
Quelle responsabilité pour l’usager dans le BBC ?
Les premières études portant sur les bâtiments basse consommation (BBC) montrent qu’il est difficile d’atteindre un objectif si le cahier des charges initial n’est pas respecté. La maîtrise d’ouvrage doit anticiper la problématique et faire avec les « défauts » des usagers.
EAU POTABLE
Recherche et réparation de fuites quand la ressource est limitée : une approche économique
Avec la prochaine parution du décret d’application de l’article 161 de la loi « Grenelle 2 », la réduction des fuites dans les réseaux d’eau potable deviendra une priorité d’action pour de nombreuses collectivités. Quel sera le coût de la mise en œuvre de ce texte ? La recherche de fuites est-elle toujours une solution ...
Innovation
Le Grand Lyon et le NEDO lancent un réseau d’énergie intelligent unique en Europe
Le Grand Lyon et le NEDO, l’équivalent de l'ADEME du Japon, ont signé le 15 décembre une convention d'engagement, unique en Europe, pour créer un concentré de nouvelles technologies énergétiques dans le quartier Confluence à Lyon.
équipements sportifs
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David Douillet : « Une cellule de conseil guidera les collectivités qui créent des équipements sportifs »
Présent au dernier Salon des maires et des collectivités locales (SMCL) des 22, 23 et 24 novembre 2011, David Douillet, judoka aux multiples titres olympiques et mondiaux, devenu, à 42 ans, à la faveur d’une carrière politique fulgurante, ministre des Sports le 26 septembre, a évoqué sa volonté de mieux accompagner et conseiller les ...
BÂTIMENT
Renouvellement de l’air dans les espaces fermés : choisir son système de ventilation
La qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments est dégradée par tous les organismes qui y vivent, et par les matières en suspension qui véhiculent des microbes ou des solvants provenant des matières synthétiques, très nombreuses aujourd’hui dans notre environnement intérieur. Il est donc essentiel d’équiper les bâtiments de ...
Transport
Les PDE en France, quelles avancées ?
Une décennie après les premiers plans de déplacements d’établissement (PDE), où en est-on en France ? Quelle efficacité de ces outils du management de la mobilité ? Pourquoi les avoir développés et comment pérenniser leur dynamique ? Qu’ont à y gagner entreprises, collectivités et salariés ?
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Transports - Circulation - Stationnement
La réglementation de la circulation et du stationnement sur une voie privée ouverte à la circulation publique
Le statut des voies privées pose de nombreux problèmes. Si celles-ci appartiennent à un ou plusieurs propriétaires, il peut paraître curieux qu’un maire, ou qu’une commune, puisse se poser la question de savoir s’il peut apposer une réglementation sur une voie privée. La question n’est pas aussi simple lorsqu’elle est ouverte à ...
Eau - Assainissement
Le service public de gestion des eaux pluviales urbaines
Après la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de décembre 2009, la loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010 a précisé le contenu d’un service public de gestion des eaux pluviales urbaines ainsi que la taxe qui peut être perçue pour son financement. L’objet de cette fiche est de présenter le contenu et le périmètre d’un tel ...
Études - Marchés - Méthodes
Les délais et modalités de paiement
La directive communautaire du 29 juin 2000 concernant la lutte contre le retard de paiement avait été transcrite en droit français dans la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques, puis dans les versions successives du Code des marchés publics. La principale disposition porte sur un plafonnement réglementaire du ...
Environnement - Risques
Le transfert des pouvoirs de police administrative spéciale
Sans que le pouvoir de police administrative générale du maire soit remis en cause, certains transferts des pouvoirs de police administrative spéciale sont désormais automatiques sous certaines conditions avec les lois du 16 décembre 2010 et du 17 mai 2011. L’objet de cette fiche est de présenter les modalités de ce transfert notamment en ...
Développement durable
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Palmarès national Ecoquartier 2011 : vers la création d’un label ?
Benoist Apparu, secrétaire d’Etat chargé du Logement, a dévoilé mercredi 30 novembre le Palmarès national Ecoquartier 2011 qui récompense 24 projets originaux.
2è conférence de l’AITF
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Jean-Pierre Auger, AITF : «Avec le Grenelle de l’environnement, les ingénieurs territoriaux doivent anticiper les attentes des élus en terme d’expertise»
Il y aurait aujourd’hui, toutes collectivités territoriales et tous statuts confondus, entre 17 et 18 0000 ingénieurs territoriaux. Des effectifs qui ont considérablement crus depuis cinq ans. A la veille de la deuxième conférence nationale de l’association des ingénieurs territoriaux (AITF), qui aura lieu à Caen du 24 au 26 novembre ...
AMÉNAGEMEN T
Les parkings, ces nouveaux espaces verts…
Les parkings n’assurent plus seulement une fonction de stationnement. Leurs composantes paysagères et environnementales leur confèrent désormais un usage multifonctionnel : lieu de promenade, équipement favorisant la biodiversité et la gestion des eaux pluviales… autant de fonctions intégrées aujourd'hui à ces projets.
SIG
L’enjeu de la qualité des données géographiques
La démocratisation de l’information géographique et son utilisation partagée supposent d’être très vigilant sur sa qualité et sur les risques de mauvaise utilisation. Des outils, mieux adaptés à la pluralité des utilisateurs que les approches professionnelles actuelles, s’avèrent indispensables pour la qualification des données.
