Urbanisme
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Les fiches réflexes : un outil au service des chargés d’évacuation
Le plan d’évacuation et les fiches réflexes qui lui sont associées ont pour but d’aider à faire face à la situation d’évacuation d’un site, chacun dans son domaine. Ces fiches complètent la formation du personnel, les consignes et les exercices, et indiquent une conduite à tenir en réponse à une situation prévisible.
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Arrosage
Le Grand Dijon s’offre un réseau d’eau verte
Retour aux sources pour l’agglomération dijonnaise. Une partie de l’infrastructure historique du réseau d’eau potable est mise à contribution pour irriguer les espaces verts contigus aux lignes de tramway.
Energie
Des propositions pour impliquer les collectivités locales dans l’efficacité énergétique
Une consultation publique est en cours jusqu'au 30 novembre 2001, concernant les 120 mesures pour l'efficacité énergétique résultant de la table-ronde lancée par le ministère du Développement durable. L'un des trois rapports qui a permis l'élaboration de ces mesures concerne le rôle primordial que l'Etat et les collectivités locales ont ...
Statut
Les cadres techniques changent de dimension
Réforme territoriale, transferts de compétences, mutualisation de services, etc. Le contexte professionnel des cadres techniques des collectivités évolue. Si le métier et le statut sont finalement peu affectés, il en va souvent tout autrement du périmètre d’intervention et des méthodes de travail.
Environnement - Risques
Fêtes de fin d’année et écoresponsabilité
Les fêtes de fin d’année ont à l’évidence un impact sur l’environnement avec une production de déchets en hausse en lien avec une consommation plus importante. Dans le même temps, les déplacements, les consommations d’électricité augmentent. L’objet de cette fiche est de repérer les actions à mener par les collectivités pour ...
Études - Marchés - Méthodes
Le Code des marchés publics (1) : orientations et seuils
Le Code des marchés publics du 1er août 2006, paru le 4 août, avait introduit de nouvelles dispositions : la fin de la personne responsable des marchés au profit du pouvoir adjudicateur, des règles particulières pour les entités adjudicatrices, de nouvelles procédures (les accords-cadres, le système d’acquisition dynamique…). Deux ...
Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Cession de terrain à un opérateur privé
La présente Fiche pratique technique a pour objet d’examiner les modalités de cession d’un terrain par une collectivité territoriale, ou un groupement de communes, à un opérateur privé. En d’autres termes, une collectivité peut-elle céder de gré à gré à un opérateur privé un terrain relevant de son patrimoine ? Pour répondre ...
Energie
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Jean-Marc Jancovici : « Climat : mettre en place une économie de guerre »
Pour Jean-Marc Jancovici, nous vivons sous la triple contrainte du dérèglement climatique, de la dépendance vis-à-vis de ressources fossiles déclinantes et de l’argent rare. Dans ce contexte, le spécialiste de l’énergie et du climat invite, dans son dernier ouvrage, à « changer le monde ». Quelle contribution peuvent y apporter les ...
Accessibilité
Villes durables européennes : vers un référentiel ?
Alors que la version finale du « référentiel européen de la ville durable » issu de la charte de Leipzig sera mise à disposition des villes début 2012, il est opportun de rappeler et de préciser la forme et le contenu de cette démarche ambitieuse, conduite depuis 2008 par la France, par mandat des autres États membres et de la Commission ...
Chauffage urbain
Marne la Vallée : des données bancaires qui réchauffent
Sur le parc d’entreprises de Paris-Val d’Europe, le centre de données d’un établissement bancaire fournira bientôt assez de chaleur pour alimenter 600 000 mètres carrés de bâtiments. Une initiative qui pourrait faire des petits.
LOGEMENT
Des plans départementaux de l’habitat, pour quoi faire ?
Depuis la décentralisation, les EPCI ont peu à peu été consacrés comme l’échelon pertinent pour la définition et la mise en œuvre des politiques locales de l’habitat. Pourquoi le législateur a-t-il alors instauré, en 2006, des plans départementaux de l’habitat ? Comment ce nouvel outil s’insère-t-il au sein des outils de ...
Systèmes d'information
Avec Effiscience, Le Blanc-Mesnil devient accessible à tous
La ville a fait appel au syndicat mixte SII pour développer un outil permettant le diagnostic d’accessibilité pour les handicapés. Ce logiciel paramétrable peut être adapté à d’autres collectivités
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Énergie
Réseaux de chaleur et urbanisme, une articulation nécessaire
Les réseaux de chaleur sont l’une des principales solutions pouvant contribuer de manière significative aux objectifs nationaux de développement des énergies renouvelables. Leur développement nécessite d’être pensé en amont, selon une vision à long terme, notamment au sein des documents et procédures d’urbanisme.
Assainissement
La maintenance des réseaux d’assainissement : prévenir plutôt que guérir !
Si la maintenance des réseaux d’assainissement doit être prise en compte lors de leur conception, la réalité est toute autre pour la plupart des ouvrages existants. La première étape nécessite une connaissance approfondie du patrimoine couplée à des données précises sur son fonctionnement hydraulique. C’est indispensable pour ...
URBANISME
La construction bioclimatique gagne l’Outre-mer
L’entrée en vigueur de la réglementation thermique de l’Outremer et l’émergence d’une nouvelle génération d’architectes signent le retour des techniques de construction traditionnelles. Les bâtiments fermés et climatisés sont remis en cause au profit de structures bioclimatiques plus ventilées.
Informatique et systèmes de communication
La CNIL
La Commission nationale de l’informatique et des libertés, ou CNIL, est une autorité administrative indépendante. Elle est chargée de veiller à ce que l’informatique soit au service du citoyen sans porter atteinte ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques ...
Environnement - Risques
Le travail isolé : de l’évaluation à la prévention des risques professionnels
Dans les collectivités territoriales, de nombreux agents sont amenés à travailler en situation isolée, de façon ponctuelle ou quasi-permanente sur leur temps de travail. Afin de veiller à la santé et à la sécurité de ses agents, l’autorité territoriale doit évaluer les risques professionnels liés à l’isolement sur un poste de ...
Voirie
Le code de la rue : un grand pas pour les piétons
En déclinant le principe de prudence aux traversées des piétons et en clarifiant les règles d’usage des trottoirs, le décret du 12 novembre 2010 a confirmé la prise en compte de la vulnérabilité des piétons et des besoins spécifiques d’efficacité et de confort dans les déplacements à pied. Quelles nouveautés pour les ...
Urbanisme
Le patrimoine, un filon pour le logement social
Certains projets de réhabilitation du patrimoine bâti peuvent déboucher sur la réalisation de logements sociaux, notamment en milieu rural. Une opportunité pour les acteurs du logement, confrontés à une raréfaction de l’offre.
Réseaux
Communications électroniques : enfouissement des réseaux, qui paie quoi ?
L’article 28 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique, dite « Loi Pintat », prévoit un mécanisme permettant de donner plus de moyens aux collectivités afin de développer leurs politiques en faveur du déploiement des réseaux.
