Urbanisme
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Travaux routiers : les solutions pour atteindre les objectifs de la loi TECV
60 % des matériaux utilisés lors de travaux routiers devront être issus du réemploi ou du recyclage de déchets en 2020. Si les collectivités et les maîtres d’œuvre n’ont pas attendu cette échéance pour travailler sur la valorisation des matériaux en travaux publics, cet objectif précis fixé par la LTECV nécessite de nouveaux ...
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Infrastructures
Ces menaces qui pèsent sur l’entretien des routes
Si le réseau routier est encore en bon état, la tendance est à la dégradation. Plusieurs rapports récents pointent la baisse des dépenses consacrées à la voirie par les collectivités : elles ont ainsi fléchi de 19 % entre les années 2013 et 2015.
Réseaux d'eau
De la glace pour nettoyer les canalisations d’eau potable
Un procédé inédit en France vient d’être utilisé à Dijon pour nettoyer une canalisation d’eau potable. Plus efficace que les purges, il est aussi plus économe en eau.
Handicap
Accessibilité : le ministère clarifie la notion de « solution d’effet équivalent »
Une solution d'effet équivalent « c’est faire autrement que ce qui est prescrit tout en répondant à l’objectif réglementaire », résume une note ministérielle. Elle est ainsi soumise à une obligation de résultat, mais pas à une obligation de moyens. Explications.
Aménagement urbain
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Les « forêts urbaines », essentielles aux villes de demain
L’accroissement de la place accordée aux arbres dans les villes, avec l’objectif d’évoluer vers de véritables « forêts urbaines », représente une contribution majeure pour améliorer la qualité de vie et contribuer à la lutte contre le réchauffement. Mais comment s'y prendre ? Et où en sont les villes en France ?
Transport
La voie de bus, un outil pour fluidifier la circulation
Un test in situ a permis à la Métropole de Lyon de peser avantages et inconvénients de la voie de bus dynamique. Cette solution devrait faire partie des mesures déployées par la collectivité pour améliorer la performance du réseau de transports en commun de surface.
Bâtiment
Comment optimiser les usages dans les bâtiments publics
Et si on essayait de multiplier les usages des bâtiments publics ? Par exemple les écoles, qui sont inoccupées les soirs et week-ends, et pourraient ainsi servir à d’autres usages, réduisant d’autant les coûts de fonctionnement. Il est également possible d’aller vers une mixité fonctionnelle des espaces, afin de faire cohabiter ...
Prévention des risques
Contre les inondations, la renaturation des cours d’eau prouve son efficacité
Prévue par la directive-cadre sur l’eau, la renaturation des cours d’eau permet une recolonisation de la faune et de la flore. La capacité de rétention des crues est augmentée. Les syndicats d’aménagement hydrauliques, qui ont une vision à l’échelle du bassin versant, agissent en faveur des villes et villages qui subissent des ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Entretien des cimetières : tout ce qu’il faut savoir
Lieux de recueillement, les cimetières doivent faire l’objet d’une attention particulière pour leur entretien. Qui sont les responsables et quelles sont les responsabilités ? Quelles sont les formes d’organisation et les missions à assurer ? Le lieu étant public, comment prendre en compte l’emploi des produits phytosanitaires ?
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Gemapi (4) : responsabilités et transferts des ouvrages
La loi Maptam du 27 janvier 2014 a organisé la gouvernance locale pour la protection des inondations et des submersions marines en confiant une nouvelle compétence « Gemapi » aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dès le 1er janvier 2018. Suite à la loi du 30 décembre 2017 relative à ...
Risques
Prévention des risques d’inondation : les priorités de 2018
Une instruction de Nicolas Hulot vient de repréciser les priorités 2018 en matière de risques naturels et hydrauliques pour les services déconcentrés de l’État : accompagner la mise en œuvre de la Gemapi, mieux gérer le Fonds Barnier, toiletter les PPRNi, améliorer le dispositif Vigicrues ... Décryptage.
VEILLE DOCUMENTAIRE TECHNIQUE
Prévenir les litiges avec les abonnés et les usagers des réseaux de chaleur (guide)
La FNCCR, Fédération nationale des collectivités concédantes et régie, a publié, en janvier 2018, un guide de gestion locale des litiges dans les réseaux de chaleur et de froid.
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FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Le télétravail dans la fonction publique territoriale
Un des leviers d’action pour améliorer la qualité de vie au travail est la mise en place du télétravail car il permet de mieux concilier vie professionnelle et vie personnelle, et de proposer aux agents des meilleures conditions de travail. L’objectif de la présente fiche est de présenter ce que l’on entend par télétravail, ses ...
Risque
Les bons ingrédients de la construction d’une stratégie locale de gestion du risque d’inondation
La stratégie locale de gestion des risques inondation est un cadre commun pour définir des objectifs et des dispositions opérationnelles relatifs aux risques d’inondation, résultat d’une coconstruction d’acteurs engagés sur un territoire. Zoom sur deux territoires à risques importants : le littoral Charentais maritime et ...
Handicap
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Les établissements scolaires face au défi de l’accessibilité
Sauf exception rare, les établissements scolaires ont l’obligation d’accueillir les élèves en situation de handicap, quelle que soit la nature du handicap. Les collectivités territoriales doivent donc veiller à l’accessibilité des nouvelles constructions et programmer la mise en accessibilité des établissements existants. Le défi ...
Risques naturels
Érosion côtière : nouveau revers judiciaire dans l’affaire du Signal
Saisi d’une question prioritaire de constitutionnalité, dans l’affaire concernant l’indemnisation des propriétaires de l’immeuble Le Signal, le Conseil constitutionnel a refusé d’assimiler l’érosion côtière à un mouvement de terrain. Un enjeu fort pour les communes littorales.
La centralité, au cœur des enjeux de planification
"Cœur de ville", "Cœur d’agglo", "Cœur de village" : on ne compte plus les opérations lancées par les collectivités pour redynamiser leur centre. Entre périphérie et centralité, l’équilibre territorial a longtemps été malmené. Pour corriger le tir, les professionnels de l’aménagement intègrent de nouvelles approches.
[OPINION] URBANISME
Urbanisme : lutter contre les recours abusifs… toujours et encore
A nouveau, la lutte contre les recours abusifs en matière d’urbanisme retient l’attention du gouvernement, qui souhaite toujours améliorer l’efficacité du droit de l’urbanisme et accélérer la construction.
Environnement
Bien gérer son réseau d’eau, c’est possible !
L’état vieillissant des réseaux d’eau potable joue un rôle majeur dans le déclenchement des fuites et la dégradation de la qualité sanitaire de l’eau transportée. Quelque 65 millions de Français sont desservis par 900 000 kilomètres de canalisations. Les enjeux financiers du renouvellement de ce patrimoine sont considérables. Une ...
Voirie
Nouvelles mobilités : les gestionnaires de voirie sont-ils prêts ?
Les opérateurs privés parient de plus en plus sur le partage et l’intermodalité en matière de déplacements. Un changement qui ne se fait pas sans interrogations du côté des gestionnaires de voirie.
