Bâtiment et travaux publics (BTP)
Urbanisme
Accessibilité handicapés|Aménagement du littoral|Aménagement numérique|Aménagement urbain|Architecture|Bâtiment|Bâtiment et travaux publics (BTP)|Code de l'urbanisme|Domaine public|Equipements sportifs|Protection du littoral|Risques naturels et technologiques|Urbanisme - aménagement|Voirie - réseaux|VRDRéglementation
Ingénierie publique : tout ce qui a changé au 1er janvier 2014
L’arrêt de l’Atesat et la création concomitante du Cerema, au 1er janvier 2014, constituent des étapes importantes pour l’ingénierie publique. Mais de nombreux autres changements réglementaires sont intervenus en ce début d’année, touchant à peu près tous les domaines dans lesquels interviennent les cadres techniques territoriaux ...
Ingénieurs, techniciens, trouvez votre emploi parmi nos centaines d’offres
rechercher
Risques sanitaires
Enrobés bitumineux : responsabilités des maîtres d’ouvrages et dispositions à prendre (Note d’information)
L'Idrrim a publié une note visant à présenter aux maîtres d'ouvrage leurs obligations d'évaluation du risque sanitaire préalablement aux opérations de fraisage, de démolition, de recyclage ou de réutilisation d'enrobés bitumineux, ainsi que les recommandations émises par les experts de façon à leur permettre de remplir ces ...
Plan France Très Haut Débit
L’ARCEP espère une accélération du rythme des déploiements du Très haut débit en 2015
Le régulateur des télécommunications a réuni, le 4 décembre, les représentants des réseaux d’initiative publique pour dresser le bilan des stratégies numériques déjà initiées par les collectivités territoriales. Son président, Jean-Ludovic Silicani se montrait confiant sur un démarrage industriel d’un déploiement coordonné ...
Développement durable
Travaux publics : les acteurs vendéens publics et privés s’engagent
Les six principaux acteurs vendéens des travaux publics ont signé le 29 novembre 2013 une convention d’engagement en matière de développement durable qui fixe quatre axes de progression : recycler, préserver, réduire, améliorer.
Travaux
Ecochantiers : les collectivités n’ont plus le choix
Lors d’une conférence organisée par la Fédération nationale des travaux publics (FNTP) sur le Salon des maires et des collectivités locales (SMCL) le 19 novembre, l’association des Eco maires a appelé à ouvrir les marchés publics aux variantes. Elle s’est aussi engagée dans une charte Ecochantier avec la FNTP.
Accessibilité
Handicap mental : une accessibilité hors normes
L’accessibilité pour les personnes handicapées mentales repose sur l’accueil et l’accompagnement. Mais elle n’est pas réglementée et les collectivités sont toujours en recherche de mode d’emploi.
Eco-construction
Bâtiment durable : la démarche BDM essaime dans les régions
L’association BDM (Bâtiments durables méditerranéens), qui gère la démarche du même nom en Provence-Alpes-Côte-d’Azur, a noué un partenariat en Languedoc-Roussillon. Elle est également en contact avec quatre autres régions intéressées par ce système participatif de garantie appliqué aux exigences environnementales du bâtiment.
Textes officiels
Indices-index – Textes de référence
Cet article regroupe l’ensemble des textes de référence concernant les index BT, TP et Espace verts.
Infrastructures de transport
Soutien à l’innovation : les pistes du rapport de l’IDRRIM
Les collectivités territoriales devraient pouvoir avoir un droit à l’expérimentation mieux encadré par le Code des marchés publics, et accompagné d’un « filet » juridique.
Domaine public
Redevance d’occupation du domaine public par des chantiers de gaz et électricité : le Conseil d’Etat enjoint au Premier ministre de prendre un décret
Saisi par la commune de Montpellier, le Conseil d’Etat a exigé, le 4 octobre, que le Premier ministre prenne, d’ici quatre mois, un décret en Conseil d’Etat sur le régime des redevances d'occupation du domaine public par des chantiers de travaux de transport et distribution d'électricité et de gaz. Les opérateurs ErDF et GrdF arguent ...
Réseaux
DT-DICT : le ministère prépare une évolution de la réglementation et un assouplissement du calendrier
Entrée en vigueur le 1er juillet 2012, la réglementation sur les travaux effectués à proximité des réseaux est appelée à évoluer, pour tenir compte des difficultés rencontrées sur le terrain. C’est ce qu’a indiqué Antoine Baron, de la société Sogelink, à l’occasion d’un atelier organisé lors du 45e congrès national de ...
Logement
Un plan de com pour la rénovation énergétique de l’habitat
Le gouvernement a annoncé le 19 septembre le « lancement de la phase opérationnelle de son plan de rénovation énergétique de l’habitat ».
Nos offres d'abonnement
abonnez-vous
Santé au travail
3
Maladies respiratoires, suspicions de cancers et d’atteintes coronariennes : les professionnels exposés au bitume courent des risques non négligeables
C’est la conclusion d’une expertise collective de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) rendue publique mercredi 11 septembre. Des dizaines de milliers de territoriaux sont concernés.
Enquête
Politiques d’accessibilité : comment 25 villes ont relevé le défi
La délégation ministérielle à l’accessibilité publie, le 9 septembre, les résultats d’une enquête auprès de 25 villes très engagées dans la mise en œuvre de la loi handicap du 11 février 2005.
Energie
2
Fin du Débat national sur la transition énergétique : tout ça pour ça ?
Un clap de fin à l’image du top départ, dans une grande confusion : le Débat national sur la transition énergétique (DNTE) s’est achevé jeudi 18 juillet 2013 à Paris sur un constat d’échec, car les parties prenantes ne sont pas parvenues à s’accorder sur un document de « recommandations » à adresser au gouvernement. Celui-ci ...
Energie
Strasbourg se dote d’un pôle public de l’énergie
La SEM Réseau GDS crée un pôle de l’énergie publique pour favoriser la sobriété énergétique, le développement des énergies renouvelables et la transparence des coûts, approuvé par le Conseil de la Communauté urbaine de Strasbourg (CUS) du 12 juillet. EBM thermique (312 millions d’euros de chiffre d’affaires et 1,236 milliard ...
Energie
Transition énergétique : les régions veulent des réponses « à la hauteur » de leur engagement
Réaliser la synthèse nationale des débats territoriaux : tel était l’ordre du jour, lundi 8 juillet 2013, à Paris, du Débat national sur la transition énergétique. L’objectif était d’intégrer la contribution des 26 régions françaises dans les recommandations qui seront transmises cet été au gouvernement. Celles-ci devront ...
Environnement
1
Limitation de l’éclairage public : une nouvelle ère qui s’installe
L’arrêté du 25 janvier 2013 relatif aux nuisances lumineuses entre en vigueur ce 1er juillet. Il vise à encadrer le fonctionnement des éclairages des bâtiments non résidentiels afin de limiter les nuisances lumineuses et le gaspillage d’énergie. Retour sur les apports attendus de cette mesure, par les collectivités locales en ...
Energie
La région Picardie va créer un service public de l’efficacité énergétique
A la rentrée de septembre 2013, la région Picardie annoncera la création d’un service public de l’efficacité énergétique (SPEE). Une réponse à l’accroissement de la précarité énergétique.
Logement et urbanisme
2
[Exclusif] Le projet de loi Duflot pour l’accès au logement et un urbanisme rénové décrypté
La Gazette a obtenu la synthèse du projet de loi « ALUR », pour « l’accès au logement et un urbanisme rénové », encore en cours d’examen au Conseil d’Etat, et qui sera présenté en Conseil des ministres le 26 juin 2013. Un texte plus qu’exhaustif, qui s’attaque à la fois au logement social, aux rapports ...
