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Economie - Page 58

Culture 14/05/2013

Mission « Lescure » : des propositions pour développer l’offre numérique des services culturels

Pierre Lescure a présenté, lundi 13 mai 2013, 80 propositions pour adapter les dispositifs de l’exception culturelle au numérique. Parmi elles, plusieurs concernent directement des domaines où les collectivités sont très présentes : bibliothèques, salles de spectacle, numérisation, données publiques.

1 Contentieux 13/05/2013

Loiret : pourvoi en cassation d’un habitant contre des subventions contestées

Le Conseil d’Etat a donné satisfaction le 8 avril 2013 à un contribuable pour agir pour le compte du département du Loiret et de la ville de Châteauneuf-sur-Loire.

Fonds structurels 13/05/2013

« Solidarité et croissance vont de pair » – Johannes Hahn, commissaire européen à la politique régionale

Pour le commissaire autrichien Johannes Hahn, la gestion locale promeut une appropriation de la politique et des investissements. Entretien.

Déchets 13/05/2013

Top départ pour la collecte des meubles en fin de vie des professionnels

Depuis le 1er mai 2013, l’éco-organisme Valdelia est entré dans une phase pleinement opérationnelle. Son champ d’action : la collecte de mobilier de bureau, d’agencement de magasin, ainsi que tout le mobilier que les collectivités peuvent avoir à mettre au rebut.

Immobilier 07/05/2013

Le conseil général de Lot-et-Garonne vend son patrimoine inoccupé

Propriétaire d'un patrimoine immobilier et foncier inoccupé ou dont il n'a plus les moyens, le conseil général de Lot-et-Garonne a choisi de le mettre en vente. L'initiative résulte d'une stratégie de mise à plat de la gestion de la collectivité initiée en 2008.

Droit des marques 07/05/2013

Projet de loi consommation : un dispositif d’alerte pour protéger le nom des collectivités

En prévoyant d’étendre les indications géographiques aux produits manufacturés, le projet de loi sur la consommation, présenté en conseil des ministres le 2 mai 2013, offre aux collectivités territoriales un nouveau moyen de se protéger contre une appropriation abusive de leur nom. Les explications de Kevin Mordacq, avocat associé du ...

Développement économique 07/05/2013

Le conseil régional Midi-Pyrénées soigne le Canal du Midi

La commission permanente du conseil régional Midi-Pyrénées du 22 avril 2013 a voté une aide de 324 000 euros pour le réaménagement de Port Sud, port de plaisance fluvial situé à Ramonville Saint-Agne aux portes de Toulouse.

économie 06/05/2013

Le maire de Montataire (Oise) menace de bloquer une usine

Le maire de Montataire refuse qu’un repreneur n’ayant pas tenu ses promesses dépouille l’ex-usine Still de ses machines. Il menace d’organiser le blocage du site.

Ruralité 06/05/2013

Les ruraux veulent aussi leur grand pari

Un colloque pour définir des orientations et des actions concrètes pour l’avenir des territoires ruraux se tiendra le 6 juin 2013 à Vichy (Allier). Il a été baptisé « Campagnes : le grand pari ».

Emploi des jeunes 06/05/2013

Emplois d’avenir : en difficulté, le gouvernement se tourne vers le privé

Face au bilan modeste des emplois d’avenir, le président de la République a évoqué son ouverture au secteur privé. Cette annonce fait suite à plusieurs prises de position, qui, toutes, soulignent les difficultés de mise en œuvre du dispositif.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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