Emploi - Page 139
Sur le site de la Drees – Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2008
La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) met en ligne une étude sur les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2008 - Août 2009
Sur le site de La Documentation française – Les politiques sociales décentralisées
La Documentation française met en ligne le rapport annuel 2007-2008 de l'Inspection générale des affaires sociales sur les politiques sociales décentralisées - Septembre 2009
Paca. Le préfet des Bouches-du-Rhône attaque un arrêté «anti-expulsion» de la ville de Septèmes-les-Vallons
Saisi avant l'été par le préfet des Bouches-du-Rhône, Michel Sappin, le tribunal administratif de Marseille a examiné, le 28 août, la légalité d'un arrêté «anti-expulsion» pris le 18 mars dernier par André Molino, le maire (PCF) de Septèmes-les-Vallons. A travers ce texte, la municipalité septèmoise interdit toute expulsion dans le ...
Incendie à Sevran: le maire lance un appel à la solidarité pour les familles
Le maire (PCF) de Sevran, Stéphane Gatignon, a lancé le 12 août un appel à la solidarité en faveur des familles de l'immeuble HLM où un incendie a fait cinq morts, cité des Beaudottes à Sevran (Seine-Saint-Denis). Trente-neuf familles se sont retrouvées sans logement après cet incendie, qui a provoqué la mort de cinq membres d'une ...
Travail dominical- territoires concernés
Après la validation par le Conseil constitutionnel de la quasi-totalité de la loi relative au travail le dimanche, le texte a été publié le 11 août au Journal officiel. Le Conseil a validé les régimes dérogatoires relatifs aux communes et zones touristiques, ainsi que les périmètres d'usage de consommation exceptionnel. Seules les ...
La loi sur le travail le dimanche adoptée à une courte majorité
Après trois échecs, le Sénat a adopté conforme dans la nuit de du 22 au 23 juillet la proposition de loi UMP étendant le travail le dimanche. Cette loi a recueilli la plus courte majorité depuis le début de l'année parlementaire avec 165 voix contre 159. Pour Nicolas About, président du groupe centriste le texte «ne fait que régulariser ...
Statut : faut-il banaliser le recours aux contractuels ? – Reportage vidéo
Alors que la loi relative à la mobilité des fonctionnaires a été publiée le 3 août 2009, que les rapports prônant l'accroissement du recours aux contractuels dans les fonctions publiques se sont succédé (rapport "Desforges", "Silicani", proposition de loi visant à faire du statut l'exception et le contrat de travail la règle ...
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Les agents non titulairesSur le site de l’Insee – Chômage départemental
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) met en ligne les résultats de ses enquêtes sur l'emploi départemental et sectoriel (1989-2007) et le chômage départemental (1982-2008) - Juillet 2009
Sur le site de La Documentation française – Politique de jeunesse
La Documentation française met en ligne le «livre vert» de la commission présidée par Martin Hirsch sur la politique de la jeunesse - Juillet 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Prestation d’accueil du jeune enfant
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport de Marie-Françoise Clergeau fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss) sur la prestation d'accueil du jeune enfant - Juillet 2009
