Juridictions financières - Page 18
CRC : rapports d’observations sur Villeneuve-Saint-Georges, Deauville, Calais, Chinon, Périgueux, la Vendée, etc.
Plusieurs rapports d'observations définitives viennent d'être publiés par des chambres régionales de comptes concernant : le département de la Vendée concernant la tempête Xynhtia (CRC Pays-de-la-Loire) la commune de Villeneuve-Saint-Georges (CRC Ile-de-France) la commune de Deauville (CRC Normandie) la commune de la Roche-sur-Foron ...
CRC : rapports d’observations définitives sur Bréal-sous-Monfort, Plédran et Cherbourg-Octeville
Plusieurs rapports d'observations définitives viennent d'être publiés par des chambres régionales de comptes concernant les communes de : Bréal-sous-Monfort (CRC Bretagne) Plédran (CRC Bretagne) Cherbourg-Octeville ( CRC Normandie)
CRC : rapports d’observations sur Port-Louis et Boulazac
Des rapports d'observations définitives ont été récemment publiés par des chambres régionales des comptes pour les communes de : Port-Louis (CRC Guadeloupe-Guyane-Martinique) Boulazac (CRC Aquitaine-Poitou-Charentes)
CRC : rapports d’observations définitives sur Foix et Moissac
Deux rapports d'observations définitives viennent d'être publiés par une chambre régionale des comptes sur : la commune de Foix (CRC Midi-Pyrénées) la commune de Moissac (CRC Midi-Pyrénées)
CRC : rapports d’observations définitives sur Grigny, L’Aiguillon-sur-Mer et Le Prêcheur
3 rapports d'observations définitives ont été publiés récemment par des chambres régionales des comptes concernant : la commune de Grigny (CRC Ile-de-France) la commune de L'Aiguillon-sur-Mer (CRC Pays-de-la-Loire) la commune de Prêcheur (CRC Guadeloupe, Guyane, Martinique)
CRC : rapports d’observations sur la CA des Lacs de l’Essonne, Hagetmau, Péronne, Fouesnant, Thouars et La Faute-sur-Mer
Plusieurs rapports d'observations définitives viennent d'être publiés par des chambres régionales de comptes concernant : la communauté d'agglomération "Les Lacs de l'Essonne" (CRC Ile-de-France) la commune d'Agetmau (CRC Aquitaine-Poitou-Charentes) la commune de Péronne (CRC Nord-Pas-de-Calais-Picardie) la commune de Fouesnant (CRC ...
CRC : rapports d’observations sur la CA du Boulonnais, Haguenau, Sète, La Tranche-sur-Mer, Gex, Billère, Loos, Jurançon, Fréhel et Theix
Plusieurs rapports d'observations définitives ont été publiés récemment par les chambres régionales des comptes concernant : la communauté d'agglomération du Boulonnais (CRC Nord-Pas-de-Calais-Picardie) la commune de Haguenau (CRC Alsace) la commune de Sète (CRC Languedoc-Roussillon) la commune de La Tranche-sur-Mer (CRC ...
CRC : rapports d’observations sur la CA de Montpellier, CA du Pays Voironnais, Bourgoin-Jallieu, Courbevoie, Arcachon, etc.
Les chambres régionales des comptes viennent de publier les rapports d'observations définitives relatives à : Communauté d'agglomération de Montpellier (CRC Languedoc-Roussillon) Communauté de communes "Hagetmau Communes Unies" (CRC Aquitaine-Poitou-Charentes) Communauté d'agglomération du Pays Voironnais (CRC ...
La SAEM Enjoy Montpellier critiquée par la chambre régionale des comptes
Un rapport de la chambre régionale des comptes Languedoc-Roussillon, publié le 26 juin 2012, critique sévèrement la SAEM Enjoy Montpellier, qui gère 4 équipements publics destinés à l’accueil des spectacles, congrès et salons.
CRC : rapports d’observations sur le CG de la Haute-Loire, la CC du Pays Morcenais, Coulounieix-Chamiers, Le Havre et Pellegrue
Plusieurs rapports d'observations définitives ont été publiés par des chambres régionales des comptes récemment concernant : le conseil général de la Haute-Loire (CRC Auvergne-Rhônes-Alpes) la communauté de communes du Pays Morcenais (CRC Aquitaine-Poitou-Charentes) la commune de Coulounieix-Chamiers (CRC Aquitaine-Poitou-Charentes) la ...
