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Monuments historiques - Page 9

Culture 30/11/2007

Auvergne. Le temple de Mercure change de mains

Le conseil général du Puy-de-Dôme a souhaité se porter acquéreur des ruines du temple de Mercure. Dans le cadre de la loi relative aux libertés et responsabilités locales qui prévoit le transfert d'une partie du patrimoine de l'État aux collectivités territoriales, c'est chose faite. Ce site archéologique, implanté au sommet du puy de ...

Patrimoine 20/10/2006

Les entreprises du patrimoine historique appellent l‘Etat à débloquer des crédits

Les représentants de l'Etat (direction de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture), de la région Rhône-Alpes et de la ville de Lyon ont rencontré à Lyon le Groupement des monuments historiques (GMH), réunissant les entreprises du bâtiment spécialisées dans la restauration du patrimoine, pour évoque ...

Culture 27/07/2006

65 monuments pourraient être transférés aux collectivités locales

Le ministère de la Culture a publié le 26 juillet la liste de 65 monuments historiques dont la propriété pourrait être transférée aux collectivités locales candidates. "Les lettres de candidatures, ainsi que les dossiers reçus à l'appui, témoignent souvent d'une volonté forte des collectivités candidates de s'impliquer, avec l'appui ...

Culture 13/06/2006

La décentralisation culturelle est un « succès », selon Brice Hortefeux

Le ministre des collectivités territoriales Brice Hortefeux, a qualifié la décentralisation culturelle de "succès" dans un discours lundi 12 juin au château alsacien du Haut-Koenigsbourg qui fait partie des monuments que l'Etat souhaite transférer aux collectivités locales. En présence des présidents de la région Alsace Adrien Zeller et ...

Culture 10/05/2006

Patrimoine – L’Europe conteste les conditions d’accès au métier d’architecte des monuments historiques.

La commission européenne vient de rendre public sa décision du 19 avril d'envoyer à la France un avis motivé pour sa réglementation relative aux architectes en chef des monuments historiques, considérée comme contraire aux articles 43 et 49 CE. La Commission estime que cette réglementation réserve l'accès au corps des architectes en chef ...

Culture 07/09/2005

Monuments historiques et espaces protégés : simplification du droit

Le ministre de la culture et de la communication a présenté, mercredi, en conseil des ministres, une ordonnance relative aux monuments historiques et aux espaces protégés. Cette ordonnance, prise sur le fondement de la loi du 9 décembre 2004 de simplification du droit, modernise le régime des monuments historiques et des espaces protégés ...

Culture 18/09/2003

Plan national

20 millions d’euros supplémentaires (+10%) inscrits dans la loi de finances 2004 pour les monuments historiques, majoration des moyens de la Fondation du patrimoine, simplification des procédures en matière de protection et de travaux, augmentation du nombre d’architectes en chef des monuments historiques, transfert de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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