DÉCENTRALISATION A la une, France

Paris et la province : l’amour vache, par Jean-luc Boeuf

La fronde des gilets jaunes met le doigt sur l’antagonisme entre la capitale et les territoires. Une opposition aussi vieille que le pouvoir central selon le politologue et futur DGS de ...

RÉFORME TERRITORIALE A la une, France

Décentralisation : les députés ne veulent pas d’une nouvelle usine à gaz

Dans leur rapport présenté le 30 mai 2018, Jean-François Cesarini (LREM), Arnaud Viala (LR) et Guillaume Vuilletet (LREM) souhaitent promouvoir les espaces de projet et la ...

77E CONGRÈS DU SNDGCT CLERMONT-FERRAND France, Toute l'actu RH

A marche forcée : trois années de fusion et de mutualisation vues par les DG

«Nous sommes encore dans la lessiveuse», témoigne un participant à cet atelier proposé lors du 77e Congrès du syndicat national des directeurs généraux des collectivités ...

VOIRIE Fiches méthode

Transférer la compétence « voirie » à un établissement de coopération intercommunale

La compétence « voirie » peut être « obligatoire » ou « optionnelle ». Dans ce dernier cas, elle ne s'exerce que sur la voirie « d'intérêt communautaire ». Les biens ...

TRANSFERTS DE COMPÉTENCES France

L’année 2017 sera celle de tous les chambardements pour les métropoles. Alors que le transfert des compétences départementales doit commencer au 1er janvier, elles ont décidé de se ...

RÉFORME TERRITORIALE TO parus au JO

Trois décrets du 22 septembre 2014 organisent la création des métropoles de Nantes, Toulouse et Brest, qui succéderont aux communautés urbaines de chacune de ces villes à compter du ...

ADMINISTRATION Fiches de droit pratique

La conférence territoriale de l’action publique

Instituée dans chaque région, la conférence territoriale de l'action publique est un nouvel outil de concertation. ...

DÉCENTRALISATION France

Le Premier ministre recevra, le 18 février 2014, une délégation de l’Association des régions de France (ARF) pour lui soumettre les principales mesures du projet de loi ...

[OPINION] DÉCENTRALISATION France, Opinions

Face à l’enchevêtrement des compétences exercées par les collectivités et dans un contexte de recherche d’efficience budgétaire, deux hypothèses ont été envisagées pour ...

DÉCENTRALISATION France

Dans son rapport présenté le 9 octobre à la presse, la mission sénatoriale sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République plaide pour des régions exclusivement ...